Bernard Delpont

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De: Delpont (Bernard, Maurice)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1995-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000736628(source JORF)
nomination
13 Octobre 199513/10/1995
De: Delpont (Bernard)
Objet:
à exercer, pour les travaux de la défense, les missions imparties aux architectes par l'article 3 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
Officiers titulaires d'un ou de plusieurs diplômes d'ingénieur reconnus par l'Etat et délivrés par les écoles dont la liste est annexée au décret no 78-69 du
20 janvier 1978
pris pour l'application des dispositions de l'article 36 de la loi précitée
Les lieutenants-colonels
JORFTEXT000000372007(source JORF)
habilitation
11 Octobre 199511/10/1995
De: Delpont (Bernard, Maurice)
lieutenant-colonel, génie ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000714001(source JORF)
nomination
06 Juillet 199306/07/1993

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